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MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site Le Bola de Mia est édité par :
Audrey Andrieux – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Le Bola de Mia
Adresse : 4 impasse du Bas Dolet, 39290 Pointre – France
SIRET : 893 787 077 00013
Adresse e-mail : lebolademia@gmail.com
Téléphone : 06 69 08 66 62
Site internet : www.lebolademia.com
Le Bola de Mia exerce une activité de création et de vente de bijoux et accessoires, notamment de bolas de grossesse.
TVA non applicable – franchise en base de TVA.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est :
Audrey Andrieux, en qualité d'entrepreneure individuelle et éditrice du site Le Bola de Mia.
3. Hébergement du site
Le site est créé et hébergé par :
Webnode AG
Badenerstrasse 47
8004 Zurich
Suisse
N° d'enregistrement : CH-170.3.036.124-0
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Le Bola de Mia, notamment les textes, photographies, visuels, créations, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Le Bola de Mia, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, quel que soit le procédé utilisé.
Les photographies des créations présentées sur le site ne peuvent notamment pas être reproduites ou utilisées à des fins commerciales sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site et des commandes passées sur celui-ci, Le Bola de Mia peut être amené à collecter et traiter des données à caractère personnel.
Les modalités relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation des données ainsi qu'aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
lebolademia@gmail.com
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix exprimés par l'utilisateur lorsque son consentement est requis, des outils de mesure d'audience ou autres services tiers.
Les informations relatives aux cookies utilisés et à la gestion des préférences sont disponibles dans la Politique relative aux cookies du site.
7. Responsabilité
Le Bola de Mia s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Les photographies et représentations des produits sont présentées avec le plus grand soin. En raison notamment des différences d'affichage entre les écrans et du caractère naturel ou artisanal de certains éléments, de légères variations peuvent toutefois exister.
Les conditions applicables aux commandes, paiements, livraisons, retours, garanties et droits des consommateurs sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables à la médiation de la consommation, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Le Bola de Mia et en l'absence de solution amiable satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Le Bola de Mia :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris – France
Site internet : www.cm2c.net
Les modalités et conditions de saisine sont disponibles directement auprès du médiateur.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.